CHAÎNES
PUBLICATIONS
MELS
NOUVELLES
Mobilité
Emploi

Politique de nétiquette

Le réseau TVA et le Groupe TVA inc., filiale de Quebecor Media inc. (ci-après «TVA», «nous» et «notre») tiennent à vous informer de sa Politique de netiquette (ci-après «Politique»), régissant la façon dont les internautes peuvent contribuer interactivement à notre site Web dont l’adresse est www.tva.ca ainsi qu’aux sites de nos compagnies parentes ou affiliées ou faisant l’objet d’un hyperlien que nous autorisons à la présente Politique (collectivement le «Site»).

La présente Politique s’étend à toute contribution d’un internaute sur le Site soit aux actions prises par un internaute lorsqu’il participe aux forums, espaces de discussion, blogues, volets interactifs et plus généralement toute page où un internaute peut laisser des commentaires, s’exprimer, contribuer et enrichir le contenu mis en ligne par des éléments tels que notamment billet, note, donnée, commentaire, ajout, animation, article, publication, texte, lien, hyperlien, hypertexte, photo, image, fichier, vidéo, musique, éléments audio et/ou vidéo, webcasting et plus généralement toute information ou contenu généré par l’internaute sous quelque forme que ce soit (ci-après «Contribution»).

Les grandes lignes qui suivent ont pour but de rendre l’expérience de navigation sur le Site le plus agréable possible pour tous. Le contenu hébergé sur le Site et généré par les internautes doit en tout temps se conformer à la Politique et tout particulièrement toute Contribution. Les balises qui suivent doivent être respectées en tout temps. SI VOUS N’ACCEPTEZ PAS LES CONDITIONS DE NOTRE POLITIQUE OU SI VOUS NE DÉSIREZ PAS LES RESPECTER ABSTENEZ-VOUS DE CONTRIBUER AU SITE. TVA se réserve le droit, à sa discrétion, de supprimer toute Contribution au Site qui contrevient, à son avis, à notre Politique. TVA se réserve également le droit de supprimer votre profil et/ou votre compte en cas d’atteinte grave ou répétés à la Politique, et ce, avec ou sans préavis, à son unique discrétion. Nous vous prions donc de lire attentivement la Politique qui suit et de vous y référer périodiquement pour suivre les changements qui pourraient y être apportés et qui seraient alors en vigueur dès la publication à la présente page.

Votre Contribution.

Language. Vous devez adopter un langage respectueux. TVA ne tolèrera pas le langage offensant, vulgaire ou grossier. L'utilisation exclusive ou excessive de majuscules (qui équivalent aux cris sur Internet) est interdite. Nature des propos. Les propos injurieux, diffamatoires, obscènes, offensants, discriminatoires, racistes ou sexistes sont interdits. Votre Contribution ne devra jamais être contraires aux bonnes moeurs, à l'ordre public, ni aux lois et réglementations en vigueur. Votre Contribution est sous votre entière, totale et complète responsabilité. Pour plus de détails, référez-vous aux Conditions d’utilisation et règlements du Site.

Courtoisie. La politesse et le respect de l'autre sont des règles fondamentales, tant dans le monde virtuel que réel. Aucune menace, physique ou matérielle, ne sera tolérée tout comme l’harcèlement et le cyberbullying.  Vous ne pouvez inciter par votre Contribution à la haine, violence, commission d’actes criminels ou illégaux. Pour plus de plus amples précisions, référez-vous aux Conditions d’utilisation et règlement du Site. Droit d’auteur. En tout temps vous devez détenir l’intégralité des droits requis, notamment les droits de propriété intellectuelle, sur toute Contribution que vous effectuez sur le Site. En soumettant votre contribution, vous acceptez et reconnaissez ainsi accorder une licence non exclusive, transférable et perpétuelle, valide pour tous les médias et supports, connus ou à être inventés, à TVA. En conséquence, TVA pourra, et ce, sans aucune rémunération, publiquement ou non, diffuser, télédiffuser, coder, distribuer, reproduire (en tout ou en partie), modifier, présenter, communiquer, adapter, afficher, éditer, publier, traduire et plus généralement utiliser votre Contribution. En outre, vous renoncez à votre droit moral concernant votre Contribution. Sous réserve des droits accordés précédemment, vous conservez les droits de propriété intellectuelle et d’auteur sur votre Contribution.

Votre opinion. Votre Contribution est le reflet de votre pensée, de vos préférences, de vos goûts et plus généralement de vous. Vous ne pouvez laisser entendre que votre Contribution est faite au nom d’un tiers à moins d’y être expressément autorisé. Vous ne pouvez laisser entendre ou sous-entendre, faire croire, ou faire porter à la confusion que TVA approuve, partage ou cautionne votre Contribution, à moins d’y être expressément autorisé. Présentation visuelle. Lorsque cette fonction est accessible sur le Site, il est fortement recommandé de faire usage de caractères de taille standard (12 points) et bien que l’ajout de couleurs personnalisées puisse être utile, il ne faut pas en abuser. Un usage modéré des binettes («smiley/emoticon») est demandé. Votre comportement.

Pourriel. L’envoi de messages multiples ayant pour but de perturber le Site ou encore la mise ne ligne de Contribution répétitives («flooding») sont interdites tout comme les pourriels («spam»). Activités illégales. Vous devez vous abstenir de procéder à la sollicitation, à des fins politiques, professionnelles ou commerciales, peu importe le bien ou le service visé. Vous ne pouvez pas mettre en place tout système pyramidal, chaînes de lettres, faire du piratage («hacking»), ainsi que détourner des Contributions. De plus amples détails sont fournis aux Conditions d’utilisation et règlements du Site.

Respect. La liberté d’expression est l’une des premières libertés fondamentales de toute société démocratique et elle doit être respectée. Tout le monde a droit à son opinion, ainsi, le respect des commentaires et idées véhiculés par les autres est primordial, même si vous ne les partagez pas.

Confidentialité. Vous ne devriez pas communiquer notamment dans votre Contribution des informations de nature personnelle et/ou confidentielle qui permettent de vous identifier ou d’identifier un autre internaute que vous-même. N'oubliez pas que nul n'est anonyme sur Internet. Les adresses IP peuvent être enregistrées pour des raisons de sécurité. Il vous revient d'être prudent et de vous protéger en limitant la divulgation de vos informations personnelles ou nominatives. Rappelez-vous que votre Contribution ne doit jamais porter atteinte aux droits à la réputation, à la vie privée de tiers et à l'image d’une personne. Pour plus de détails, référez-vous aux Conditions d’utilisation et règlements du Site et à notre Politique de confidentialité. Humour. L’humour sur internet est un délicat concept puisque la gamme parfaite de vos émotions ne peut qu’être difficilement transmise par votre Contribution. La culture, la langue et l'humour varient fortement d’internaute en internaute et selon votre localisation géographique. Pensez-y avant de faire une blague !

Contravention à la Politique. Conséquence. TVA, ses administrateurs, représentants, dirigeants, employés, agents et mandataires, se réservent le droit de suspendre l'accès et la diffusion, avec ou sans avis, de tout ou d'une partie de votre Contribution si elle contrevient aux règles de la Politique. En outre, TVA se réserve la faculté de vous demander de supprimer un contenu ou une Contribution manifestement contraire à notre Politique ou faisant l'objet de réclamation par un ou des tiers.

Limite. TVA, ses administrateurs, représentants, dirigeants, employés, agents et mandataires, se dégagent de toute responsabilité quant aux Contributions, contenu et opinions véhiculés dans le Site. Les propos n'engagent que leurs auteurs. TVA, le Site, ses administrateurs, représentants, dirigeants, employés, agents et mandataires, n'endosse aucunement les intentions ou les jugements de valeur qui pourraient s'y trouver. TVA, ses administrateurs, représentants, dirigeants, employés, agents et mandataires se réservent le droit, à leur seule discrétion, d'éditer les messages non conformes aux règles de la nétiquette. TVA ses administrateurs, représentants, dirigeants, employés, agents et mandataires peut aussi suspendre tout ou partie du Site permettant ou non la Contribution à tout moment, sans autre avis.

Merci de votre compréhension.